Mentions légales

Projet à faire valider par un conseil juridique avant mise en ligne. Les mentions entre crochets sont à compléter.

1. Éditeur du site

[Raison sociale], [forme juridique] au capital de [montant] €, immatriculée sous le numéro SIRET [SIRET À COMPLÉTER] (RCS [ville]). Siège social : [ADRESSE À COMPLÉTER]. Numéro de TVA intracommunautaire : [N° TVA À COMPLÉTER]. Contact : [email protected].

2. Directeur de la publication

[Nom et prénom du directeur de la publication].

3. Hébergeur

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — www.ovhcloud.com.

4. Nature du service

Le service propose des séances de bien-être guidées par intelligence artificielle et un outil d'écriture pour les praticiens. Il ne constitue ni un acte médical, ni un diagnostic, ni un traitement, et ne remplace pas l'avis d'un professionnel de santé. Réservé aux adultes.

5. Propriété intellectuelle

Les textes, programmes, visuels et le code du site sont protégés. Toute reproduction sans autorisation écrite de l'éditeur est interdite.

6. Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité. Vous pouvez exercer vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, portabilité) en écrivant à [email protected] ; vous pouvez aussi saisir la CNIL (www.cnil.fr).

7. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur : [NOM ET COORDONNÉES DU MÉDIATEUR À COMPLÉTER]. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr.